Politique de confidentialité d’AstroMus Studio

1. Portée

La présente Politique de confidentialité explique comment AstroMus Studio Inc. traite les renseignements personnels lorsque vous :

• visitez astromusstudio.com et ses pages d’entreprise connexes;
• communiquez avec AstroMus Studio à une adresse courriel publiée sur le site Web;
• présentez une demande générale, commerciale, de partenariat, de presse, de licence ou toute autre demande concernant l’entreprise; ou
• communiquez autrement avec AstroMus Studio dans un contexte qui n’est pas régi par une politique de confidentialité distincte.

Dans la présente Politique, astromusstudio.com et ses pages d’entreprise connexes sont collectivement appelés le « Site Web ».

AstroMus Studio peut publier des politiques distinctes pour certains jeux, applications, produits ou activités. Lorsqu’une politique propre à un produit s’applique, elle régit les renseignements traités relativement à ce produit. La présente Politique continue de s’appliquer au Site Web d’entreprise et aux communications générales avec l’entreprise.

Par exemple, les renseignements traités dans l’application Fizet et dans le cadre de l’assistance propre à Fizet sont régis par la Politique de confidentialité de Fizet.

La présente Politique ne s’applique pas aux renseignements recueillis et contrôlés de façon indépendante par des sites Web, plateformes, applications ou services tiers.

2. Qui nous sommes

AstroMus Studio Inc. est un studio de création indépendant établi en Alberta, au Canada.

Dans la présente Politique, « AstroMus Studio », « nous », « notre » et « nos » désignent AstroMus Studio Inc.

AstroMus Studio Inc. est responsable des renseignements personnels sous son contrôle et a désigné un Responsable de la protection de la vie privée chargé de recevoir les questions, demandes et plaintes relatives à la confidentialité.

3. Renseignements personnels que nous traitons

Les renseignements que nous traitons dépendent de la façon dont vous interagissez avec nous.

3.1 Renseignements que vous fournissez directement

Si vous nous envoyez un courriel ou communiquez autrement avec nous, nous pouvons recevoir :

• votre adresse courriel;
• votre nom ou le nom associé à votre compte de messagerie;
• votre entreprise, votre organisation, votre rôle professionnel ou d’autres coordonnées d’affaires, si vous les fournissez;
• le contenu de votre message;
• les pièces jointes que vous choisissez d’envoyer;
• les métadonnées courantes du courriel; et
• tout autre renseignement que vous incluez volontairement dans votre communication.

Nous utilisons ces renseignements uniquement à des fins raisonnablement liées à votre communication, comme il est décrit ci-dessous.

Veuillez ne pas envoyer de mots de passe, de renseignements complets de carte de paiement, de pièces d’identité gouvernementales, de renseignements médicaux ou d’autres renseignements personnels sensibles, sauf si nous vous demandons expressément un renseignement nécessaire et approprié au traitement de la question.

3.2 Renseignements techniques associés aux visites du Site Web

Lorsque vous visitez le Site Web, les fournisseurs qui l’hébergent, le diffusent, l’entretiennent ou le sécurisent peuvent traiter automatiquement certains renseignements techniques limités.

Ces renseignements peuvent comprendre :

• l’adresse IP;
• le type et la version du navigateur;
• le type d’appareil;
• le système d’exploitation;
• la langue ou les paramètres généraux de l’appareil;
• la page ou la ressource demandée;
• la page de provenance;
• la date et l’heure de la demande;
• l’état de la réponse;
• les événements liés au réseau et à la sécurité; et
• les renseignements utilisés pour détecter le trafic malveillant, abusif ou automatisé.

Ce traitement technique sert à diffuser, entretenir, dépanner et protéger le Site Web.

3.3 Fonctions du Site Web qui ne sont pas utilisées actuellement

À la date indiquée ci-dessus, le Site Web ne fournit ni n’exploite intentionnellement :

• de comptes d’utilisateur;
• de formulaire de contact en ligne;
• d’inscription à une infolettre;
• de paiement en ligne;
• de base de données d’utilisateurs;
• de publicité comportementale;
• de suivi intersites; ou
• d’outil général de mesure d’audience.

Les liens de contact du Site Web ouvrent votre application de messagerie. Nous recevons des renseignements uniquement si vous choisissez d’envoyer le courriel.

Si ces pratiques changent, la présente Politique sera mise à jour avant ou au moment de l’introduction de la fonction concernée, selon les exigences de la loi applicable.

4. Comment nous utilisons les renseignements personnels

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels sous notre contrôle pour :

• diffuser, exploiter, entretenir et sécuriser le Site Web;
• répondre aux demandes générales, commerciales, d’assistance, de presse, de licence, de partenariat ou autres;
• communiquer au sujet d’une demande, d’une proposition ou d’une relation d’affaires existante;
• enquêter sur les problèmes techniques ou de sécurité et les résoudre;
• prévenir, détecter et traiter la fraude, les abus, les activités malveillantes ou les incidents de sécurité;
• conserver les dossiers raisonnablement nécessaires à l’administration, au règlement de différends ou au respect de la loi;
• établir, exercer ou défendre des droits en justice;
• respecter les lois, ordonnances judiciaires, obligations réglementaires ou demandes gouvernementales légitimes; et
• réaliser une autre fin qui vous est expliquée et qui est permise par la loi applicable.

Nous n’utilisons pas les demandes générales pour envoyer des courriels promotionnels, sauf si vous les demandez séparément ou y consentez lorsque ce consentement est requis.

5. Consentement et traitement licite

Lorsqu’un consentement est requis, nous sollicitons un consentement adapté à la nature et à la sensibilité des renseignements ainsi qu’à la fin du traitement.

Lorsque vous nous envoyez volontairement un courriel ou une autre communication, vous consentez à l’utilisation raisonnable des renseignements fournis aux fins qui ressortent de votre demande, sous réserve de la loi applicable.

Vous pouvez retirer votre consentement à un traitement facultatif en communiquant avec le Responsable de la protection de la vie privée. Le retrait est soumis aux restrictions légales ou contractuelles et à un préavis raisonnable. Il n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant le retrait.

Lorsque la loi permet un traitement sans consentement, nous pouvons traiter les renseignements dans la mesure raisonnablement nécessaire pour exploiter et sécuriser le Site Web, répondre à une demande, respecter la loi ou protéger des droits en justice.

6. Communication des renseignements personnels

Nous ne communiquons des renseignements personnels que dans la mesure raisonnablement nécessaire aux fins décrites dans la présente Politique ou lorsque la loi le permet ou l’exige.

6.1 Fournisseurs de services

Nous pouvons faire appel à des fournisseurs qui exécutent des fonctions limitées pour notre compte, notamment :

• l’hébergement et la livraison des courriels;
• l’hébergement et la diffusion du Site Web;
• l’infrastructure de domaine et de réseau;
• la sécurité du Site Web et la prévention des abus;
• le stockage et la sauvegarde associés à ces services; et
• les services professionnels, comptables ou juridiques nécessaires.

Ces fournisseurs peuvent traiter les renseignements uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir leurs services, remplir leurs obligations, protéger leurs systèmes ou poursuivre une autre fin autorisée et licite.

6.2 Conseillers professionnels

Des renseignements peuvent être communiqués à des avocats, comptables, assureurs, auditeurs ou autres conseillers lorsque cela est raisonnablement nécessaire et sous réserve des obligations professionnelles ou de confidentialité appropriées.

6.3 Fins juridiques, de sûreté et de sécurité

Nous pouvons communiquer des renseignements lorsque nous croyons raisonnablement que cela est nécessaire pour :

• respecter la loi ou une procédure judiciaire applicable;
• répondre à une demande légitime d’un tribunal, d’un organisme de réglementation, d’un service de police ou d’une autre autorité;
• enquêter sur une fraude, une activité illégale, une utilisation abusive ou un incident de sécurité présumé;
• protéger les droits, les biens, la sûreté ou la sécurité d’AstroMus Studio, de nos utilisateurs ou d’autres personnes; ou
• établir, exercer ou défendre une réclamation en justice.

6.4 Opérations commerciales

Si AstroMus Studio Inc. participe à une fusion, une acquisition, un financement, une restructuration, une vente d’actifs, une procédure d’insolvabilité ou une opération similaire, les renseignements pertinents peuvent être communiqués à des conseillers, à des parties éventuelles ou à une organisation qui lui succède, lorsque la loi le permet et sous réserve de protections appropriées.

6.5 Selon vos directives

Nous pouvons communiquer des renseignements lorsque vous le demandez ou l’autorisez, ou lorsqu’un consentement valide a autrement été fourni.

7. Aucune vente, publicité comportementale ni suivi intersites

AstroMus Studio Inc. ne :

• vend pas de renseignements personnels;
• loue pas de renseignements personnels;
• communique pas de renseignements personnels à des réseaux publicitaires;
• utilise pas les renseignements du Site Web pour de la publicité ciblée ou comportementale;
• partage pas de renseignements personnels pour de la publicité comportementale intercontextuelle; et
• suit pas intentionnellement les visiteurs sur des sites Web ou applications sans lien.

8. Témoins et technologies similaires

AstroMus Studio Inc. ne place pas intentionnellement de témoins non essentiels ou de technologies similaires sur le Site Web à des fins publicitaires ou de mesure générale d’audience.

Les fournisseurs d’hébergement, de diffusion ou de sécurité peuvent utiliser des témoins limités, le stockage local, des signaux réseau ou des technologies similaires lorsque cela est techniquement nécessaire pour diffuser, sécuriser ou protéger le Site Web.

Si AstroMus Studio introduit plus tard des outils non essentiels d’analyse, de publicité ou de personnalisation, la présente Politique et tout mécanisme de consentement requis seront mis à jour avant ou au moment de leur utilisation.

9. Traitement à l’extérieur du Canada

AstroMus Studio Inc. est établie en Alberta, au Canada.

Certains fournisseurs peuvent traiter des renseignements personnels au Canada ou dans d’autres pays où ils-mêmes ou leurs sous-traitants exercent leurs activités.

Les renseignements traités à l’extérieur de votre province, territoire, État ou pays peuvent être assujettis aux lois du territoire où ils sont traités et être légalement accessibles aux tribunaux, aux organismes d’application de la loi, aux autorités de sécurité nationale ou à d’autres organismes gouvernementaux de ce territoire.

Vous pouvez demander par écrit au Responsable de la protection de la vie privée des renseignements à jour concernant :

• les pays où les fournisseurs concernés peuvent traiter des renseignements personnels; et
• les fins pour lesquelles ils sont autorisés à les traiter.

Lorsque la loi applicable impose des exigences supplémentaires en matière de transfert international, AstroMus Studio s’appuie sur une décision d’adéquation, une garantie contractuelle, un mécanisme de transfert légalement reconnu ou une exception permise.

10. Conservation et suppression

Nous conservons les renseignements personnels uniquement pendant la durée raisonnablement nécessaire à la fin pour laquelle ils ont été traités, compte tenu des exigences commerciales, comptables, juridiques, de sécurité, de règlement des différends et de tenue des dossiers.

10.1 Communications

Les communications générales et commerciales peuvent être conservées aussi longtemps qu’il est raisonnablement nécessaire pour :

• répondre à la question et la résoudre;
• gérer le suivi connexe;
• conserver un dossier approprié d’une proposition ou d’une relation d’affaires;
• traiter une plainte ou un différend;
• respecter une obligation juridique ou comptable; ou
• protéger nos droits en justice.

Lorsque les renseignements ne sont plus raisonnablement nécessaires, nous les supprimons, les anonymisons ou permettons leur suppression conformément aux paramètres du fournisseur et à la loi.

10.2 Renseignements techniques du Site Web

Les journaux d’hébergement et de sécurité peuvent être conservés pendant des périodes déterminées par les besoins opérationnels, de sécurité, de prévention des abus et juridiques, sous réserve des paramètres et pratiques du fournisseur concerné.

Nous ne conservons pas les renseignements techniques du Site Web pour établir des profils publicitaires.

10.3 Demandes de suppression

Vous pouvez demander la suppression de renseignements personnels sous notre contrôle.

Nous évaluerons la demande selon la loi applicable. Nous pouvons conserver des renseignements lorsque cela demeure raisonnablement nécessaire ou légalement permis, notamment à des fins de sécurité, de prévention de la fraude, d’obligations juridiques, de dossiers de transaction, de règlement de différends ou de réclamations en justice.

Le droit canadien en matière de protection de la vie privée ne prévoit pas nécessairement un droit inconditionnel à la suppression immédiate dans toutes les circonstances.

11. Sécurité

AstroMus Studio Inc. utilise des mesures administratives, techniques et organisationnelles raisonnables et adaptées à la nature et à la sensibilité des renseignements personnels sous son contrôle.

Ces mesures comprennent la limitation de l’accès aux communications de l’entreprise et aux demandes relatives à la vie privée aux personnes autorisées qui en ont besoin à une fin légitime.

Nous cherchons aussi à réduire au minimum la quantité de renseignements traités et faisons appel à des fournisseurs d’infrastructure établis pour les courriels, la diffusion et la sécurité du Site Web.

Aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n’est entièrement sûre. Nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité absolue.

Si nous prenons connaissance d’un incident de confidentialité ou de sécurité, nous mènerons une enquête et aviserons les personnes concernées ou les organismes de réglementation lorsque la loi l’exige.

12. Vos droits en matière de vie privée

Vos droits dépendent de la loi applicable et peuvent être soumis à des exceptions ou à des limites.

12.1 Droits au Canada

Sous réserve de la loi canadienne applicable, vous pouvez :

• demander si AstroMus Studio détient des renseignements personnels à votre sujet;
• demander l’accès aux renseignements personnels sous notre contrôle;
• demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets;
• demander comment vos renseignements ont été utilisés ou communiqués;
• poser des questions sur leur conservation ou leur suppression;
• retirer votre consentement à un traitement facultatif, sous réserve des restrictions applicables;
• contester notre respect des obligations applicables; et
• déposer une plainte relative à la vie privée.

Les demandes d’accès ou de correction doivent être présentées par écrit au Responsable de la protection de la vie privée.

Nous pouvons demander les renseignements raisonnablement nécessaires pour vérifier votre identité et retrouver les dossiers pertinents. Nous répondrons dans le délai exigé par la loi.

12.2 Droits dans l’EEE et au Royaume-Uni

Lorsque le droit de l’Espace économique européen ou du Royaume-Uni s’applique, nous nous appuyons généralement, selon les circonstances, sur :

• votre consentement;
• les mesures que vous demandez ou l’exécution d’une entente;
• nos intérêts légitimes à répondre aux communications, à exploiter et sécuriser le Site Web, à administrer notre entreprise et à protéger nos droits, lorsque vos droits ne prévalent pas sur ces intérêts; ou
• le respect d’obligations juridiques.

Le cas échéant, vous pouvez notamment avoir le droit de :

• obtenir des renseignements sur le traitement;
• accéder à vos données personnelles;
• corriger des données inexactes ou incomplètes;
• demander l’effacement;
• limiter certains traitements;
• vous opposer à un traitement fondé sur les intérêts légitimes;
• recevoir certaines données dans un format portable;
• retirer votre consentement lorsqu’il constitue la base du traitement; et
• déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle compétente.

Ces droits ne s’appliquent pas dans toutes les circonstances.

La communication de renseignements dans le cadre d’une demande générale est volontaire. Il peut nous être impossible de répondre ou de régler une demande sans renseignements pertinents suffisants.

12.3 Décisions automatisées

AstroMus Studio Inc. n’utilise pas les renseignements visés par la présente Politique pour prendre des décisions fondées uniquement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, qui produisent des effets juridiques ou des effets d’importance comparable à votre égard.

13. Plaintes relatives à la vie privée

Nous vous invitons à communiquer d’abord avec le Responsable de la protection de la vie privée afin que nous puissions enquêter et tenter de régler votre préoccupation.

Selon la loi applicable, vous pouvez aussi avoir le droit de communiquer avec une autorité compétente, notamment :

• l’Office of the Information and Privacy Commissioner of Alberta;
• le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada;
• une autorité de contrôle compétente d’un pays de l’EEE; ou
• l’Information Commissioner’s Office du Royaume-Uni.

La présente Politique ne limite aucun droit de communiquer avec un organisme de réglementation lorsque la loi prévoit ce droit.

14. Enfants

Le Site Web est un site général d’information sur l’entreprise et ses projets. Il n’est pas conçu pour demander des renseignements personnels aux enfants.

Les enfants ne devraient pas transmettre de renseignements personnels ou de pièces jointes à AstroMus Studio sans l’intervention ou l’autorisation d’un parent ou tuteur lorsque la loi l’exige.

Si nous apprenons que les renseignements personnels d’un enfant ont été fournis d’une manière non permise par la loi, nous prendrons des mesures raisonnables pour les supprimer ou les traiter comme l’exige la loi.

Un parent ou tuteur peut communiquer avec le Responsable de la protection de la vie privée au sujet d’une préoccupation.

15. Sites Web et services tiers

Le Site Web peut contenir des liens vers des sites ou services tiers.

Les tiers exercent leurs activités selon leurs propres conditions et politiques de confidentialité. AstroMus Studio Inc. ne contrôle pas les pratiques de confidentialité d’un tiers indépendant et n’en est pas responsable.

Nous vous invitons à examiner les renseignements fournis par le tiers avant d’utiliser ses services ou de lui transmettre des renseignements.

16. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique pour tenir compte :

• de changements apportés au Site Web;
• de changements à nos pratiques de traitement;
• de l’ajout ou du retrait de fournisseurs;
• d’évolutions juridiques ou réglementaires; ou
• de précisions apportées à la Politique.

Nous publierons la Politique révisée et mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour ».

Si une modification touche de façon importante le traitement des renseignements personnels, nous fournirons un avis supplémentaire ou obtiendrons un consentement lorsque la loi l’exige.

17. Nous joindre

Les questions, demandes d’accès ou de correction, demandes relatives à la suppression ou à la conservation, plaintes et demandes concernant les fournisseurs situés à l’extérieur du Canada peuvent être adressées à :

Responsable de la protection de la vie privée AstroMus Studio Inc. Alberta, Canada support@astromusstudio.com

Une adresse postale pour le Responsable de la protection de la vie privée est disponible sur demande écrite.

Les demandes générales concernant l’entreprise peuvent être envoyées à :

hello@astromusstudio.com